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Universal Laser Systems GmbH
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Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation des systèmes laser Universal, dernière mise à jour le 1er juillet 2010

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Universal Laser se réserve le droit de modifier toutes les conditions générales contenues dans ces Conditions du site, ou toutes politiques ou instructions relatives au Site, à tout moment et à sa seule discrétion. Toute modification sera applicable immédiatement après la publication des révisions sur le Site, et vous renoncez à tous vos droits relatifs à la réception d'avis spécifiques concernant de telles modifications. L'utilisation continue du Site faisant suite à la publication de modifications constitue l'acceptation de ces dernières. En conséquence, vous devez consulter, fréquemment et de temps à autre, les Conditions du site et les politiques applicables pour comprendre les conditions générales s'appliquant à l'utilisation du Site. Si vous n'acceptez pas les conditions modifiées, arrêtez d'utiliser le Site.

Déclaration de confidentialité

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Droits d'auteur et licence limitée

Sauf si indiqué autrement sur le Site, le Site, tout le contenu et autres documents affichés sur le Site, y compris notamment le logo d'Universal Laser, tous les dessins, le texte, les graphiques, les images, les informations, les données, le logiciel, les fichiers audio et autres fichiers, ainsi que leur sélection et organisation (collectivement, les « Documents du Site ») sont la propriété exclusive d'Universal Laser, des entités lui accordant une licence ou des utilisateurs, et sont protégés par la loi américaine et internationale sur les droits d'auteur.

Une licence limitée, ne pouvant pas faire l'objet de sous-licence, vous est accordée concernant l'accès et l'utilisation du Site, ainsi que la copie électronique (sauf si cela est interdit sans licence) et l'impression sur copie papier de certaines parties des Documents du Site pour votre utilisation personnelle, non commerciale et à titre d'information seulement. Cette licence est gouvernée par ces Conditions du site et ne couvre pas : (a) la revente ou l'utilisation à des fins commerciales du Site ou des Documents du site ; (b) la collecte et l'utilisation de listes de produits, de photos ou de descriptions ; (c) la distribution, la représentation en public ou l'affichage public des Documents du site, (d) modifiant ou créant des utilisations dérivées du Site et des Documents du site, dans leur ensemble ou en partie ; (e) l'utilisation de tous outils d'exploration de données, de robots ou de méthodes similaires d'extraction ou de collecte des données ; (f) le téléchargement (autre que la mise en cache des pages) de toute partie du Site, des Documents du site ou de toutes informations contenues dans ces derniers, sauf autorisation expresse sur le Site ; ou (g) l'utilisation du Site ou des Documents du site autre que dans le but prévu. L'utilisation du Site ou des Documents du site non spécifiquement autorisée par cette licence, sans l'autorisation préalable écrite d'Universal Laser, est strictement interdite et entraínera la résiliation de cette licence. Une utilisation non autorisée peut également violer les lois en vigueur, y compris notamment les lois protégeant les droits d'auteur et les marques commerciales, ainsi que les réglementations et les lois sur la communication applicables. Sauf si indiqué explicitement ici, rien dans ce Site ou les Documents du site ne peut être interprété comme accordant une licence de droits de propriété intellectuelle, que ce soit par préclusion, implication ou autrement. Cette licence peut être révoquée à tout moment.

Marques commerciales

Universal Laser Systems, le logo Universal Laser Systems, et VersaLASER, LaserKiosk, High Power Density Focusing Optics, Quick Change, Rapid Reconfiguration, SuperSpeed Technology, Free-Space Slab Technology, Permalign, RACER, Integrated Multi-Beam Combiner, As easy to use as your printer, The Material Transformation Printer, The Universal Solution, 1-Touch Laser Photo, ainsi que tout autre nom de produit ou service, ou slogan contenu sur le Site sont des marques commerciales d'Universal Laser, de ses fournisseurs ou des entités lui accordant des licences et ne peuvent pas être copiées, imitées ou utilisées, en totalité ou en partie, sans l'autorisation préalable écrite d'Universal Laser ou du détenteur de la marque en question. Vous ne pouvez pas utiliser de balises Méta ni aucun autre texte masqué exploitant « Universal Laser » ou un autre nom, nom de produit ou service, ou marque commerciale d'Universal Laser sans notre accord écrit préalable. En outre, l'aspect du Site (notamment tous les en-têtes de page, les graphiques personnalisés, les icônes de bouton et les scripts) représente la marque de service, la marque commerciale ou l'habillage de produit d'Universal Laser, et ne peut pas être copié, imité ou utilisé, en totalité ou en partie, sans notre autorisation écrite. Toutes les autres marques commerciales, marques déposées, ainsi que tous les noms de produit et de société ou logos mentionnés sur le Site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. La référence à d'autres produits, services, processus ou à d'autres informations, par marque commerciale, marque déposée, fabricant, fournisseur ou autrement ne constitue pas ni n'implique une validation, un parrainage ou une recommandation de ceux-ci de notre part.

Hyperliens

Le droit limité, non exclusif, de créer un lien hypertexte vers le Site à des fins non commerciales, vous est accordé à condition que ce lien ne décrive pas Universal Laser, ses produits ou ses services de manière fausse, trompeuse, préjudiciable ou autrement diffamatoire et, en outre, que le site de liaison ne contienne aucun contenu pornographique, illégal, offensif, harcelant ou inacceptable de quelque manière que ce soit. Ce droit limité peut être révoqué à tout moment. Vous ne pouvez pas utiliser un logo Universal Laser ou tout autre graphique exclusif d'Universal Laser comme lien vers ce Site sans obtenir l'autorisation expresse écrite d'Universal Laser. En outre, vous ne pouvez pas utiliser, encadrer ou utiliser des techniques d'encadrement pour enfermer des marques, logos, ou toutes autres informations personnelles d'Universal Laser, y compris les images contenues sur le Site, le contenu en texte ou en représentations des pages ou les formulaires contenus sur une page du Site sans l'accord écrit d'Universal Laser. Sauf si indiqué ci-dessus, il ne vous est accordé aucun droit ou licence par implication, préclusion ou de quelle qu'autre manière que ce soit en relation avec des brevets, des marques commerciales, des droits d'auteur ou des droits de propriété d'Universal Laser ou d'un tiers.

Universal Laser ne fait aucune déclaration ni prétention, et n'accepte aucune responsabilité concernant la qualité, le contenu, la nature ou la fiabilité des sites Web tiers accessibles par le biais d'un hyperlien à partir du Site ni des sites Web de liaison vers le Site. Ces sites ne sont pas contrôlés par Universal Laser et Universal Laser n'est pas responsable du contenu des sites liés ou des liens contenus dans un site lié, ni des révisions, modifications ou mises à jour apportées à ces sites. Universal Laser fournit ces liens seulement pour vous rendre service et l'inclusion de liens n'implique pas la validation ou l'adoption par Universal Laser des sites ou des informations contenues dans ces derniers, ni son affiliation avec eux. Lorsque vous quittez le Site, vous devez savoir que nos conditions générales ne sont plus applicables. Consultez les conditions et les politiques applicables, y compris les pratiques concernant la confidentialité et la collecte de données, de tous les sites auxquels vous accédez à partir du Site.

Contenu tiers

Universal Laser peut fournir des contenus tiers sur le Site, ainsi que des liens vers des pages Web et des contenus tiers (collectivement, le « Contenu tiers ») pour rendre service aux personnes intéressées par ces informations. Universal Laser ne surveille pas le Contenu tiers ni les sites Web tiers et ne dispose d'aucun contrôle sur eux. Universal Laser ne valide ni n'adopte aucun Contenu tiers et ne peut offrir aucune garantie quant à son exactitude ou le fait qu'il soit complet. Universal Laser n'assume aucune représentation ou garantie relative à l'exactitude des informations contenues dans le Contenu tiers et n'est pas responsable de sa mise à jour ou de ses révisions. Les utilisateurs utilisent le Contenu tiers à leurs propres risques.

Publicités et promotions ; Produits et services tiers

Universal Laser peut présenter des publicités et des promotions de la part de tiers sur le Site ou peut, de quelque manière que ce soit, fournir des informations ou des liens sur des produits ou des services tiers sur le Site. Vos relations ou correspondances d'affaires avec ces tiers, ou votre participation à leurs promotions, ainsi que les conditions, garanties ou représentations associées, ne concernent que vous et ces tiers. Universal Laser ne peut pas être tenue responsable des pertes et dommages, quelle qu'en soit la nature, survenant à la suite de ces activités ou promotions, ou à la suite de la présence de ces publicitaires ou informations tiers n'appartenant pas à Universal Laser sur le Site.

Soumissions

Vous reconnaissez et acceptez que tous les matériaux, y compris notamment les questions, commentaires, suggestions, idées, plans, notes, dessins, documents originaux ou créatifs, ou toutes autres informations concernant le Site, Universal Laser ou les produits et services d'Universal Laser que vous fournissez par courriel ou par tout autre moyen à Universal Laser, ainsi que toutes les publications sur le Site ne sont pas confidentiels et deviendront la seule propriété d'Universal Laser. Universal Laser détiendra exclusivement tous les droits, notamment tous les droits de propriété intellectuelle, et disposera d'une utilisation non limitée de ces matériaux et de leur distribution, sans reconnaissance ni compensation pour vous, que ce soit à des fins commerciales ou autres.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et libérer de toute responsabilité Universel Laser, ses fournisseurs indépendants, prestataires de services, consultants et leurs administrateurs, employés et agents, contre les réclamations, dommages, coéts, dettes et dépenses (y compris notamment les frais d'avocat raisonnables) en relation avec le Contenu utilisateur que vous publiez, stockez ou transférez par l'intermédiaire du Site ou votre utilisation des Zones interactives, y compris notamment les poursuites (réelles ou menaces), demandes ou réclamations réalisées contre Universal Laser, ses fournisseurs indépendants, prestataires de services, employés, administrateurs ou consultants survenant à la suite ou en relation avec le Contenu utilisateur, votre conduite, la violation de votre part de ces Conditions du Site ou des droits de tous tiers.

Clause de non-responsabilité

SAUF SI CLAIREMENT INDIQUÉ PAR ÉCRIT PAR UNIVERSAL LASER, LE SITE, LES DOCUMENTS CONTENUS DANS LE SITE ET LES SERVICES ASSOCIÉS (LES « SERVICES ») SONT FOURNIS TELS QUELS, SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. UNIVERSAL LASER DÉCLINE TOUTES AUTRES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER, DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN RELATION AVEC LES INFORMATIONS, LE CONTENU ET LES DOCUMENTS DU SITE. UNIVERSAL LASER N'ASSUME AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE QUANT À L'EXACTITUDE, L'ÉTENDUE, LA FIABILITÉ, L'ACTUALITÉ OU L'ABSENCE D'ERREURS DE CES DOCUMENTS. UNIVERSAL LASER N'ASSUME AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE QUE LE SITE ET SES SERVEURS SONT SANS VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES. LES PRODUITS UNIVERSAL LASER SYSTEMS NE SONT PAS CONçUS, TESTÉS NI AUTORISÉS EN VUE D'UNE UTILISATION DANS DES APPLICATIONS MÉDICALES ET CHIRURGICALES, LA FABRICATION DE DISPOSITIFS MÉDICAUX, AINSI QUE TOUTE PROCÉDURE OU PROCESSUS SIMILAIRE REQUÉRANT L'APPROBATION, LE TEST OU LA CERTIFICATION PAR L'ADMINISTTRATION DES ALIMENTS ET DROGUES DES ÉTATS-UNIS OU AUTRE ENTITÉ ADMINISTRATIVE DE MÊME NATURE.

UNIVERSAL LASER N'EST PAS RESPONSABLE DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES NI DES OMISSIONS EN RELATION AVEC LE PRIX, LE TEXTE OU LA PHOTOGRAPHIE. BIEN QU'UNIVERSAL LASER S'EFFORCE DE RENDRE L'ACCÈS ET L'UTILISATION DU SITE SÛRS, UNIVERSAL LASER NE PEUT PAS GARANTIR QUE LE SITE ET SES SERVEURS SONT SANS VIRUS OU SANS AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES ; PAR CONSÉQUENT, VOUS DEVEZ UTILISER UN LOGICIEL RECONNU PAR L'INDUSTRIE POUR DÉTECTER LES VIRUS ET LES SUPPRIMER DE TOUT TÉLÉCHARGEMENT.

Universal Laser se réserve le droit de modifier le contenu du Site, dans son intégralité ou en partie, ainsi que tous les Services offerts par le biais du Site, à tout moment et sans préavis. La référence à d'autres produits, services, processus ou à d'autres informations, par marque commerciale, marque déposée, fabricant, fournisseur ou autrement ne constitue pas ni n'implique une validation, un parrainage ou une recommandation de ceux-ci de notre part.

Limites de responsabilité

UNIVERSAL LASER, SES ADMINISTRATEURS, MEMBRES, EMPLOYÉS OU AGENTS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU TOUS AUTRES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS NOTAMMENT LES PERTES D'UTILISATION, DE PROFITS OU DE DONNEES, PAR ACTION, CONTRAT, DÉLITS (Y COMPRIS NOTAMMENT LA NÉGLICENCE) OU AUTREMENT, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE, LES SERVICES, LE CONTENU, LES DOCUMENTS CONTENUS SUR LE SITE OU AUXQUELS VOUS ACCÉDEZ PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE, Y COMPRIS NOTAMMENT TOUS LES DOMMAGES CAUSÉS PAR OU RÉSULTANT DE LA CONFIANCE PORTÉE PAR L'UTILISATEUR AUX INFORMATIONS OBTENUES DE LA PART D'UNIVERSAL LASER OU À LA SUITE D'ERREURS, INTERRUPTIONS, SUPPRESSION DE FICHIERS OU DE COURRIELS, DÉFAUTS, VIRUS, RETARDS D'OPÉRATION OU DE TRANSMISSION, ÉCHECS DE PERFORMANCE, EN CONSÉQUENCE OU NON DE CAS DE FORCE MAJEURE, D'ÉCHECS DE COMMUNICATION, VOL, DESTRUCTION OU ACCÈS NON AUTORISÉ AUX ENREGISTREMENTS, PROGRAMMES OU SERVICES D'UNIVERSAL LASER. LA RESPONSABILITÉ AGRÉGÉE D'UNIVERSAL LASER, QUE CE SOIT PAR CONTRAT, GARANTIE OU DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ACTIVE, PASSIVE OU IMPUTÉE), RESPONSABILITÉ LIÉE AUX PRODUITS, STRICTE RESPONSABILITÉ OU AUTRE THÉORIE RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE, NE POURRA EN AUCUN CAS EXCÉDER LE PRIX QUE VOUS PAYEZ, LE CAS ÉCHÉANT, POUR ACCÉDER AU SITE OU L'UTILISER.

Lois et lieux applicables

égies par les lois de l'État de l'Arizona applicables aux accords, et interprétées en fonction de celles-ci, et doivent être entièrement réalisées en Arizona sans avoir recours aux stipulations réservées aux conflits de loi. Vous acceptez que toutes demandes en justice ou en équité survenant à la suite de ces Conditions du Site seront uniquement déposées dans les tribunaux d'État et fédéraux situés dans le comté de Maricopa, en Arizona, et vous consentez par le présent, irrévocablement et inconditionnellement, à la juridiction exclusive de ces tribunaux sur les poursuites, demandes en justice ou procédures résultant de ces Conditions du Site. Universal Laser ne garantit pas que le Site est approprié ou disponible pour une utilisation ayant lieu en dehors des États-Unis et n'assume aucune responsabilité en cas d'accès interdit depuis des territoires où son contenu est illégal. Vous ne pouvez pas utiliser le Site en violation des lois et des régulations américaines sur l'exportation. Si vous accédez au Site en dehors des États-Unis, vous êtes tenu responsable de vous conformer à toutes les lois locales.

Résiliation

Nonobstant toutes ces Conditions du Site, Universal Laser se réserve le droit, sans préavis et à sa seule discrétion, de résilier votre licence d'utilisation du Site et de bloquer ou d'empêcher l'accès et l'utilisation futures du Site.

Divisibilité

Si une clause de ces Conditions du Site est réputée être illégale, annulée ou non exécutoire, quelle qu'en soit la raison, cette clause devra être considérée comme séparable de ces Conditions du Site et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres clauses.

Comment nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires sur ces Conditions du Site, veuillez nous contacter comme suit :

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